Notice Visionneuse AnalyseLes deux premiers registres contiennent également des arrêtés de l’administration du département, concernant le district.Cote3 L 13 à 28Dates1790-an IIRattachementEtat des fonds des Archives départementales du Bas-RhinSéries révolutionnaires et modernes : documents produits entre 1790 et 1870Archives de la période révolutionnaireArchives des administrations et tribunaux de la période révolutionnaireArchives de la période révolutionnaire - districtsDistrict de HaguenauDélibérations et arrêtés de l’administration du districtNiveaux inférieurs3 L 13 - 16 juillet-14 septembre 1790.3 L 14 - 14 septembre-31 décembre 1790.3 L 15 - 3 janvier-31 mars 1791.3 L 16 - 1er avril-30 juin 1791.3 L 17 - 1er juillet -30 septembre 1791.3 L 18 - 1er octobre 1791-1er janvier 1792.3 L 19 - 2 janvier-31 mars 1792.3 L 20 - 2 avril-1er juillet 1792.3 L 21 - 2 juillet-30 septembre 1792.3 L 22 - 1er octobre-31 décembre 1792.3 L 23 - 1er janvier-31 mars 1793.3 L 24 - 1er avril-30 juin 1793.3 L 25 - 1er juillet-30 septembre 1793.3 L 26 - 1er octobre 1793-24 vendémiaire an II.3 L 27 - 19 ventôse-29 prairial an II.3 L 28 - 1er messidor-5e jour complémentaire an II.PortraitPaysageAnnulerImprimerAide impressionIntégrerPour intégrer cet élément dans votre propre site web, il suffit de copier et coller le code ci-dessous :iniTaille souhaitée 480px 800px Votre commmentaire