Notice Visionneuse Cote3 L 12 à 37Dates1790-an IIIRattachementEtat des fonds des Archives départementales du Bas-RhinSéries révolutionnaires et modernes : documents produits entre 1790 et 1870Archives de la période révolutionnaireArchives des administrations et tribunaux de la période révolutionnaireArchives de la période révolutionnaire - districtsDistrict de HaguenauNiveaux inférieurs3 L 12 - Délibérations et arrêtés du conseil du district.3 L 13 à 28 - Délibérations et arrêtés du directoire du district.3 L 29 à 32 - Transcription des délibérationset arrêtés du directoire du district (bureaux du bien public, des affaires militaires et de la guerre).3 L 33 à 36 - Transcription des délibérations et arrêtés du district (bureau des émigrés et des domaines nationaux).3 L 37 - Transcription des délibérations et arrêtés du district (bureaux forestal, des travaux publics, de la comptabilité et des contributions).PortraitPaysageAnnulerImprimerAide impressionIntégrerPour intégrer cet élément dans votre propre site web, il suffit de copier et coller le code ci-dessous :iniTaille souhaitée 480px 800px Votre commmentaire