Notice Visionneuse Cote2 L 4 à 5Dates1790-an IIIRattachementEtat des fonds des Archives départementales du Bas-RhinSéries révolutionnaires et modernes : documents produits entre 1790 et 1870Archives de la période révolutionnaireArchives des administrations et tribunaux de la période révolutionnaireArchives de la période révolutionnaire - districtsDistrict de BenfeldDélibérations et arrêtés de l’administration du districtNiveaux inférieurs2 L 4 - 'Session ordinaire de 1790 (15-29 septembre1790)2 L 5 - Session permanente : 23 juillet 1792-8 messidor an III.PortraitPaysageAnnulerImprimerAide impressionIntégrerPour intégrer cet élément dans votre propre site web, il suffit de copier et coller le code ci-dessous :iniTaille souhaitée 480px 800px Votre commmentaire