Notice Visionneuse Cote1 L 495Dates6 novembre 1790NiveaufilePériodesrévolution de 1789RattachementEtat des fonds des Archives départementales du Bas-RhinSéries révolutionnaires et modernes : documents produits entre 1790 et 1870Archives de la période révolutionnaireArchives des administrations et tribunaux de la période révolutionnaireDépartementDélibérations et arrêtés des administrations départementalesDirectoireArrêtés du Directoire du départementArrêtés du Directoire du département, 1er octobre-13 novembre 1790PortraitPaysageAnnulerImprimerAide impression+−↔>< Séance du 6 novembre 1790 - 1 L 495 - page 1O-O+B+B-S+S-C+C-RARH⇧pasiprIntégrerPour intégrer cet élément dans votre propre site web, il suffit de copier et coller le code ci-dessous :iniTaille souhaitée 480px 800px Votre commmentaire