Analyse

Du 1er octobre au 2 novembre 1790, il s'agit des séances du Directoire et à partir du 3 novembre 1790 cela concerne la session du Conseil général.

Cote1 L 495

Dates1er octobre-13 novembre 1790

Niveaufile

Typologie du document

• registre de délibérations

Périodesrévolution de 1789

Rattachement

• Etat des fonds des Archives départementales du Bas-Rhin
  • Séries révolutionnaires et modernes : documents produits entre 1790 et 1870
    • Archives de la période révolutionnaire
      • Archives des administrations et tribunaux de la période révolutionnaire
        • Département
          • Délibérations et arrêtés des administrations départementales
            • Directoire
              • Arrêtés du Directoire du département