Notice Visionneuse AnalyseDu 1er octobre au 2 novembre 1790, il s'agit des séances du Directoire et à partir du 3 novembre 1790 cela concerne la session du Conseil général.Cote1 L 495Dates1er octobre-13 novembre 1790NiveaufileTypologie du documentregistre de délibérationsPériodesRévolution de 1789RattachementEtat des fonds des Archives départementales du Bas-RhinSéries révolutionnaires et modernes : documents produits entre 1790 et 1870Archives de la période révolutionnaireArchives des administrations et tribunaux de la période révolutionnaireDépartementDélibérations et arrêtés des administrations départementalesDirectoireArrêtés du Directoire du départementNiveaux inférieursSéance du 1er octobre 1790Séance du 2 octobre 1790Séance du 4 octobre 1790Séance du 5 octobre 1790Séance du 6 octobre 1790Séance du 7 octobre 1790Séance du 8 octobre 1790Séance du 9 octobre 1790Séance du 11 octobre 1790Séance du 12 octobre 1790Séance du 13 octobre 1790Séance du 14 octobre 1790Séance du 15 octobre 1790Séance du 16 octobre 1790Séance du 18 octobre 1790Séance du 19 octobre 1790Séance du 20 octobre 1790Séance du 21 octobre 1790Séance du 22 octobre 1790Séance du 23 octobre 1790Séance du 25 octobre 1790Séance du 26 octobre 1790Séance du 27 octobre 1790Séance du 28 octobre 1790Séance du 29 octobre 1790Séance du 30 octobre 1790Séance du 2 novembre 1790Séance du 3 novembre 1790Séance du 4 novembre 1790Séance du 5 novembre 1790Séance du 6 novembre 1790Séance du 8 novembre 1790Séance du 9 novembre 1790Séance du 10 novembre 1790Séance du 11 novembre 1790Séance du 12 novembre 1790Séance du 13 novembre 1790Table alphabétique, 1er octobre-13 novembre 1790PortraitPaysageAnnulerImprimerAide impressionIntégrerPour intégrer cet élément dans votre propre site web, il suffit de copier et coller le code ci-dessous :iniTaille souhaitée 480px 800px Votre commmentaire