Notice Visionneuse Cote1 L 493Dates9 juillet 1793NiveaufilePériodesrévolution de 1789RattachementEtat des fonds des Archives départementales du Bas-RhinSéries révolutionnaires et modernes : documents produits entre 1790 et 1870Archives de la période révolutionnaireArchives des administrations et tribunaux de la période révolutionnaireDépartementDélibérations et arrêtés des administrations départementalesConseil du départementDélibérations et arrêtés du Conseil général du départementSession ordinaire de 1792-1793, 2 janvier-1er avril 1793 et session extraordinaire et permanente de 1793, 2 avril 1793-6 brumaire an IIPortraitPaysageAnnulerImprimerAide impression+−↔>< Séance du 9 juillet 1793 - 1 L 493 - page 1O-O+B+B-S+S-C+C-RARH⇧pasiprIntégrerPour intégrer cet élément dans votre propre site web, il suffit de copier et coller le code ci-dessous :iniTaille souhaitée 480px 800px Votre commmentaire