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Scheibenhard (évêque de Spire) ; Scherwiller (abbaye d’Andlau) ; Schillersdorf, Schirmeck (évêché de Strasbourg) ; Schirrheim (forêt de Haguenau) : Schirrhoffen (forêt de Haguenau). Schlettenbach (forêt du Mundat) ; Schoenbourg (duc des Deux-Ponts) ; Schwabwiller (forêt de Haguenau) ; Schweigen, Schweighausen (forêt de Haguenau). - 1 L 1300

Notice Visionneuse

Cote1 L 1300

Dates1790-an VIII

Rattachement

Etat des fonds des Archives départementales du Bas-Rhin
- Séries révolutionnaires et modernes : documents produits entre 1790 et 1870
  - Archives de la période révolutionnaire
    - Archives des administrations et tribunaux de la période révolutionnaire
      - Département
        Affaires diverses
        Forêts nationales
        Forêts nationales : aménagement, exploitation, coupes, droit de pâturage et de glandée, bois de marnage et d’affouage, contestations de droit de propriété, garde et police, délits forestaux ; objets classés par communes.

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