Notice Visionneuse Cote1 L 1257 à 1309Dates1790-01-01/1800-09-22RattachementEtat des fonds des Archives départementales du Bas-RhinSéries révolutionnaires et modernes : documents produits entre 1790 et 1870Archives de la période révolutionnaireArchives des administrations et tribunaux de la période révolutionnaireDépartementAffaires diversesNiveaux inférieurs1 L 1257 - Forêts nationales.1 L 1258 à 1268 - Forêts nationales : aménagement, exploitation, droits de propriété, d’usage et pâturage, délivrance de bois d’affouage et de marnage, garde et police : dossier par forêt.1 L 1269 à 1309 - Forêts nationales : aménagement, exploitation, coupes, droit de pâturage et de glandée, bois de marnage et d’affouage, contestations de droit de propriété, garde et police, délits forestaux ; objets classés par communes.PortraitPaysageAnnulerImprimerAide impression+−↔>< Forêts nationales - 1 L 1257 à 1309 - page 0O-O+B+B-S+S-C+C-RARH⇧pasiprIntégrerPour intégrer cet élément dans votre propre site web, il suffit de copier et coller le code ci-dessous :iniTaille souhaitée 480px 800px Votre commmentaire