Analyse

Comte-Ban (communautés de) : Neuve-Eglise, Neubois, Dieffenbach, Fouchy, Breitenau, St-Maurice (forêt du Comté-Ban, grand chapitre de Strasbourg) ; Dahlenheim, Dahn, Dambach (Sélestat) ; Dambach (Haguenau : duc des Deux Ponts ; abbaye de Sturzelbronn ; de Durckheim).

Cote1 L 1275

Dates1790-an VIII

Rattachement

• Etat des fonds des Archives départementales du Bas-Rhin
  • Séries révolutionnaires et modernes : documents produits entre 1790 et 1870
    • Archives de la période révolutionnaire
      • Archives des administrations et tribunaux de la période révolutionnaire
        • Département
          • Affaires diverses
            • Forêts nationales
              • Forêts nationales : aménagement, exploitation, coupes, droit de pâturage et de glandée, bois de marnage et d’affouage, contestations de droit de propriété, garde et police, délits forestaux ; objets classés par communes.