Analyse
Administration et police ; forêts séquestrées sur les condamnés, sur les ci-devant seigneurs possessionnés dans le département et sur les ci-devant seigneurs et établissements ecclésiastiques ; état et description des forêts nationales des districts de Haguenau et Saverne ; état et description des forêts ci-devant possédées par les éablissements ecclésiastiques et religieux.
Cote1 L 1257
Dates1790-an VII
Rattachement