Analyse
Assemblées primaires et communales de l’an VI : rapport de la commission nommée pour vérifier les pouvoirs des assemblées primaires des cantons de Marckolsheim, Erstein, Benfeld, Sélestat extra-muros et Molsheim ; état général des électeurs élus dans les assemblées primaires du département ; états des électeurs fonctionnaires publics, agents et adjoints municipaux élus, classés par canton : Bar, Benfeld, Billigheim, Bischwiller, Brumath, Dahn, Drulingen, Erstein, Fort-Vauban, Ingwiller, Landau, Marckolsheim, Obernai intra-muros, Rosheim, Sélestat extra-muros, Wasselonne. Assemblées primaires et communales de l’an VII : états des électeurs, fonctionnaires publics, agents et adjoints municipaux élus, classés par canton : Barr, Benfeld, Bergzabern, Bouxwiller, Fort-Vauban, Obernai intra-muros, Sarre-Union, Saverne, Sélestat intra et extra-muros.
Cote1 L 754
DatesAn VI-an VII
Rattachement