Notice Visionneuse Cote1 L 733 à 872Dates1792-01-01/1799-09-22RattachementEtat des fonds des Archives départementales du Bas-RhinSéries révolutionnaires et modernes : documents produits entre 1790 et 1870Archives de la période révolutionnaireArchives des administrations et tribunaux de la période révolutionnaireDépartementAffaires diversesNiveaux inférieurs1 L 733 à 737 - Circonscriptions administratives1 L 738 à 746 - Personnel1 L 747 à 754 - Elections1 L 755 - Correspondance active et passive, concernant diverses questions d’administration, de l’administration centrale du département avec les ministres et les administrateurs des districts et des municipalités cantonales. Ordre des séances du Directoire du département.1 L 756 - Comptes décadaires : instructions ; comptes décadaires adressés par les commissaires du pouvoir exécutif près les administrations municipales des cantons de Benfeld, Billigheim, Landau, Obernai intra et extra-muros, Villé.1 L 757 à 837 - Police générale et administrative1 L 838 à 840 - Santé publique et salubrité1 L 841 à 857 - Subsistances1 L 858 - Population1 L 859 à 863 - Etat civil1 L 864 à 867 - Agriculture1 L 868 à 871 - Commerce1 L 872 - Poids et mesuresPortraitPaysageAnnulerImprimerAide impressionIntégrerPour intégrer cet élément dans votre propre site web, il suffit de copier et coller le code ci-dessous :iniTaille souhaitée 480px 800px Votre commmentaire