Assemblées primaires et communales de l’an V. - 1 L 753

Analyse

Etat général des électeurs nommés par les assemblées primaires du département ; état des citoyens ayant droit de voter ; état des fonctionnaires publics dont les places sont vacantes et de ceux qui, ayant été nommés dans les dernières élections, ont depuis été remplacés ; états des candidats proposés pour être élus aux fonctions publiques ; états des agents et adjoints municipaux élus par les assemblées communales ; procès-verbaux des opérations : objets classés par canton : Barr, Benfeld, Bergzabern, Bischwiller, Bouxwiller, Candel, Dahn, Drulingen, Fort-Vauban, Geispolsheim, Haguenau intra et extra-muros, Ingwiller, Landau, La Petite-Pierre, Marckolsheim, Niederbronn, Oberhausbergen, Obernai intra-muros, Rosheim, Saverne, Soultz, Strasbourg, Truchtersheim, Villé, Wasselonne, Wissembourg.

Cote1 L 753

DatesAn V

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