Analyse
Assemblées primaires de 1792 : tableau des citoyens actifs du district de Strasbourg, avec indication de la population par municipalité ; état nominatif des électeurs nommés par les assem¬blées primaires du district de Strasbourg ; élection de municipalités (procès-verbaux d’élection) : Gambsheim, Hurtigheim, Marckolsheim. Assemblées primaires de 1793 : assemblées primaires réunies pour la présentation de la déclaration des droits de l’homme et du citoyen et de l’acte constitutionnel à Bischwiller et à Strasbourg. Assemblées primaires de l’an IV : procès-verbaux et résultats des opérations des assemblées primaires de Dahn, Bischwiller, Ohlungen, Geispolsheim, Haguenau, Harskirchen, Landau, Niedernai et Soultz.
Cote1 L 752
Dates1792-an IV
Rattachement