Analyse

Recette des communes du canton d'Oberhausbergen, 1814.

Comptabilité, 1813-1816.

Compte de clerc à maître rendu par l'ex-percepteur conjointement avec le maire de la commune d'Oberhausbergen des années 1813-1816.

Amende aux propriétaires riverains de la route qui n'ont pas fait de plantation d'arbres, 1815.

Liquidation des comptes, 1819.

Souscription pour l'achat du domaine de Chambord, 1821.

Droit d'octroi sur les vendanges, an XII.

Octroi de la commune, 1804-1871.

Dates1804-1871

Niveaufile

Rattachement

• Etat des fonds des Archives départementales du Bas-Rhin
  • Archives communales déposées
    • Oberhausbergen
      • Période contemporaine.
        • Hygiène publique (1811-1829) ; justice (1810-1811) ; bienfaisance (1821) ; élections (1812-1840) ; finances de la commune (1804-1871).