Analyse

Nouvelle nomination du maire, 1812.

Nomination de Michel Lobstein comme maire d'Oberhausbergen, 1816.

Renouvellement triennal des conseillers municipaux : procès-verbal d'installation, 1840.

Dates1812-1840

Niveaufile

Rattachement

• Etat des fonds des Archives départementales du Bas-Rhin
  • Archives communales déposées
    • Oberhausbergen
      • Période contemporaine.
        • Hygiène publique (1811-1829) ; justice (1810-1811) ; bienfaisance (1821) ; élections (1812-1840) ; finances de la commune (1804-1871).