Règlement d'eau des ruisseaux situés sur le ban de La Broque (droits de pêche et de flottage sur la Bruche (1812-1896), constructions de ponts et d'acqueducs sur les cours d'eau (1822-1869).

Règlement d'eau des ruisseaux situés sur le ban de La Broque (droits de pêche et de flottage sur la Bruche (1812-1896), constructions de ponts et d'acqueducs sur les cours d'eau (1822-1869). - 8 E 254 /28