Notice Visionneuse AnalyseLe sous-comité des transports routiers relève du comité des transports de la Communauté économique européenne.Cote212 J 1038Dates1946-1953Producteur(s)Commission centrale pour la navigation du RhinRattachementEtat des fonds des Archives départementales du Bas-RhinArchives privéesFonds constitués, classés par ordre d'arrivée aux ArchivesArchives de la Commission centrale pour la navigation sur le RhinLa Commission au défi de la construction européenne (depuis 1945).Missions spécifiques.Règlementation de la navigation sur le Rhin.Transport de matières dangereuses par voie d'eau.PortraitPaysageAnnulerImprimerAide impression Règlement pour le transport de matières dangereuses : liste des errata au règlement du 15 avril 1945 et à sa nomenclature alphabétique, projet de convention internationale concernant le transport de marchandises dangereuses par route établi par le sous-comité des transports routiers, études, protocoles. - 212 J 1038 - page 0S+S-↔+−<02> Réglages de l'imageOpacitéO-O+LuminositéB-B+ContrasteC-C+Rotation⇧RHRARéinitialisation Indexation de la page Ajouter une personneIndexationPagepasiprIntégrerPour intégrer cet élément dans votre propre site web, il suffit de copier et coller le code ci-dessous :iniTaille souhaitée 480px 800px Votre commmentaire