Notice Visionneuse Dates1946-1962NiveaufileRattachementEtat des fonds des Archives départementales du Bas-RhinArchives privéesFonds constitués, classés par ordre d'arrivée aux ArchivesArchives de la Commission centrale pour la navigation sur le RhinLa Commission au défi de la construction européenne (depuis 1945).Missions spécifiques.Règlementation de la navigation sur le Rhin.Niveaux inférieurs212 J 1037 - Règlement pour le transport des combustibles liquides : correspondance, règlement international pour le transport des combustibles liquides sur les voies de navigation intérieures, protocoles.212 J 1038 - Règlement pour le transport de matières dangereuses : liste des errata au règlement du 15 avril 1945 et à sa nomenclature alphabétique, projet de convention internationale concernant le transport de marchandises dangereuses par route établi par le sous-comité des transports routiers, études, protocoles.212 J 1177 - Communauté européenne de l'énergie atomique, groupe de coordination "transport des matières radioactives" : aide-mémoire de la réunion tenue à Bruxelles le 12 juillet 1962.PortraitPaysageAnnulerImprimerAide impressionIntégrerPour intégrer cet élément dans votre propre site web, il suffit de copier et coller le code ci-dessous :iniTaille souhaitée 480px 800px Votre commmentaire