Notice Visionneuse Dates1885, 1950-1956NiveaufileRattachementEtat des fonds des Archives départementales du Bas-RhinArchives privéesFonds constitués, classés par ordre d'arrivée aux ArchivesArchives de la Commission centrale pour la navigation sur le RhinLa Commission au défi de la construction européenne (depuis 1945).Missions spécifiques.Règlementation de la navigation sur le Rhin.Equipage et personnel.Niveaux inférieurs212 J 1036 - Règlement relatif aux patentes de pilote sur le Rhin supérieur : projets, correspondance, procès-verbaux des réunions des comités franco-germano-suisse et du comité de pilotage, protocoles, ordonnance relative au pilotage sur le Rhin dans les limites du territoire d'Alsace-Lorraine du 12 décembre 1885, ordonnances et arrêtés de mise en vigueur.PortraitPaysageAnnulerImprimerAide impressionIntégrerPour intégrer cet élément dans votre propre site web, il suffit de copier et coller le code ci-dessous :iniTaille souhaitée 480px 800px Votre commmentaire