Notice Visionneuse Cote212 J 1033Dates1932, 1946-1959Producteur(s)Commission centrale pour la navigation du RhinRattachementEtat des fonds des Archives départementales du Bas-RhinArchives privéesFonds constitués, classés par ordre d'arrivée aux ArchivesArchives de la Commission centrale pour la navigation sur le RhinLa Commission au défi de la construction européenne (depuis 1945).Missions spécifiques.Règlementation de la navigation sur le Rhin.Equipage et personnel.Patentes des bateliers.PortraitPaysageAnnulerImprimerAide impression Règlement relatif à la délivrance des patentes de bateliers : règlement du 14 décembre 1922 modifié le 8 avril 1930 et 21 avril 1932, correspondance, articles de presse, relevés des patentes de bateliers délivrés par les Etats riverains du Rhin, protocoles, rapports. - 212 J 1033 - page 0S+S-↔+−<02> Réglages de l'imageOpacitéO-O+LuminositéB-B+ContrasteC-C+Rotation⇧RHRARéinitialisation Indexation de la page Ajouter une personneIndexationPagepasiprIntégrerPour intégrer cet élément dans votre propre site web, il suffit de copier et coller le code ci-dessous :iniTaille souhaitée 480px 800px Votre commmentaire