Notice Visionneuse Dates1932-1959NiveaufileRattachementEtat des fonds des Archives départementales du Bas-RhinArchives privéesFonds constitués, classés par ordre d'arrivée aux ArchivesArchives de la Commission centrale pour la navigation sur le RhinLa Commission au défi de la construction européenne (depuis 1945).Missions spécifiques.Règlementation de la navigation sur le Rhin.Equipage et personnel.Niveaux inférieurs212 J 1033 - Règlement relatif à la délivrance des patentes de bateliers : règlement du 14 décembre 1922 modifié le 8 avril 1930 et 21 avril 1932, correspondance, articles de presse, relevés des patentes de bateliers délivrés par les Etats riverains du Rhin, protocoles, rapports.212 J 1034 - Comité pour la délivrance des patentes de bateliers du Rhin : correspondance, comptes rendus de réunions des comités du règlement de visite et de la formation professionnelle, rapports et communications des pays riverains, protocoles.PortraitPaysageAnnulerImprimerAide impression+−↔><O-O+B+B-S+S-C+C-RARH⇧pasiprIntégrerPour intégrer cet élément dans votre propre site web, il suffit de copier et coller le code ci-dessous :iniTaille souhaitée 480px 800px Votre commmentaire