Notice Visionneuse Cote212 J 844Dates15 décembre 2009Producteur(s)Commission centrale pour la navigation du RhinRattachementEtat des fonds des Archives départementales du Bas-RhinArchives privéesFonds constitués, classés par ordre d'arrivée aux ArchivesArchives de la Commission centrale pour la navigation sur le RhinLa Commission au défi de la construction européenne (depuis 1945).Accords et traités internationaux.Certificats de conduite et certificats d'aptitude à la conduite du radar.Arrangements administratifs concernant les certificats de conduite et les certificats d'aptitude à la conduite au radar.Textes des accords conclus par la Commission.PortraitPaysageAnnulerImprimerAide impressionIntégrerPour intégrer cet élément dans votre propre site web, il suffit de copier et coller le code ci-dessous :iniTaille souhaitée 480px 800px Votre commmentaire