Notice Visionneuse Dates1922-1940NiveaufileRattachementEtat des fonds des Archives départementales du Bas-RhinArchives privéesFonds constitués, classés par ordre d'arrivée aux ArchivesArchives de la Commission centrale pour la navigation sur le RhinDe l'installation de la Commission à Strasbourg à la fin de la Seconde Guerre mondiale (1920-1945).Missions spécifiques.Réglementation de la navigation sur le Rhin.Equipage personnel.Niveaux inférieursRèglement relatif à la délivrance des patentes des bateliers : correspondance, protocoles, projets de règlements, procès-verbaux du comité technique chargé de l'élaboration du règlement relatif aux patentes des bateliers, ordonnances et arrêtés des Etats riverains rendant exécutoires les modifications au règlement, certificats d'enregistrement par la Société des nations, statistiques sur les patentes délivrées, modèles de patentes.PortraitPaysageAnnulerImprimerAide impressionIntégrerPour intégrer cet élément dans votre propre site web, il suffit de copier et coller le code ci-dessous :iniTaille souhaitée 480px 800px Votre commmentaire