Analyse

Balance des biens vendus par la caisse d'amortissement.

Cote3 P 37 /1

DatesXIXe siècle

Niveauitem

Etat matérielétat à surveiller

Producteur(s)

• Producteurs cadastre

Périodes1815-1870; 1871-1918 (annexion allemande)

Rattachement

• Etat des fonds des Archives départementales du Bas-Rhin
  • Séries révolutionnaires et modernes : documents produits entre 1790 et 1870
    • Finances.
      • Cadastre
        • Documentation cadastrale
          • Obernai et Bernardswiller
            • Cadastre napoléonien
              • Registres
                • État de sections [tableau indicatif].