Analyse
Procès-verbaux d’installation : conseil municipal (1855-1876), maire et son adjoint (1853-1868).
Démissions de cinq membres du Conseil municipal (1819).
Nominations : employés municipaux (1853-1883), instituteurs (1863-1868), membres du bureau de bienfaisance (1835-1857).
Listes des répartiteurs des contributions directes (1866-1868).
Demande de crédit (1881).
Demande du commissaire de police de La Petite-Pierre relative aux gardes mobiles du village libéré (1871).
Décision sur les moyens pour résorber les dettes communales (1885).
Instructions du commissaire de police de La Petite-Pierre relatives aux contributions directes de l’épizootie (1870).
Police d’assurance des bâtiments communaux (1852-1869).
Accord du Conseil municipal relatif au projet de construction d’une poste (1885).
Corvées communales sur les chemins vicinaux (1872-1879).
Bureau de bienfaisance : liste d’indigents, enfants abandonnés (1853-1868).
Concessions dans les forêts domaniales du Breitschloss et de Hunebourg (1811-1862.
Délits dans forêts communale et domaniale (1860-1865).
États des troupes prussiennes stationnées à Dossenheim, le soir du 6 août 1870, et des fournitures à l’État major allemand (1870-1875).
Cote8 E 102 /35
Dates1811-1885
Niveaufile
Rattachement