Analyse

• Registres des délibérations du conseil municipal et actes municipaux (passeports) (population : 495 habitants en 1806), an XIII-1806, 1810-1814.
• Procès entre François Kieffer, prévôt de l'Ancien Régime et le maire de la commune d'Uttenheim pour le versement de ses indemnités de fonction, 1790, an XIV.
• Entretien des taureaux, an XII, 1808.
• Etat nominatif des citoyens masculins et majeurs, âge et profession, 1806.
• Pièces volantes concernant les impôts, ans III-XI.

Cote8 E 501 /7

Dates1790-1814

Niveaufile

Producteur(s)

• Commune de UTTENHEIM

Périodesrévolution de 1789; 1799-1814 (Consulat et Premier Empire)

Rattachement

• Etat des fonds des Archives départementales du Bas-Rhin
  • Archives communales déposées
    • Uttenheim
      • Période contemporaine