Notice Visionneuse Dates1704-1909NiveaufilePériodes18e siècle; 1815-1870; 1871-1918 (annexion allemande); Révolution de 1789; 1799-1814 (Consulat et Premier Empire)RattachementEtat des fonds des Archives départementales du Bas-RhinArchives communales déposéesUttenheimNiveaux inférieurs8 E 501 /7 - Dossier contenant les documents dont la description suit.Cadastre.8 E 501 /14 - Procès-verbal de la division du territoire en quatre sections, plans, (1833). Etat des sections bâties et non bâties A-D, (vers 1860).8 E 501 /15 - Contribution de guerre, réquisitions, salpêtre, (an II-1811). Garde nationale, (1815, 1834). Police, justice ; sage-femme, (1793-1809). Elections législatives, (1863-1864, 1881). Pâtre des chevaux, (1806).Comptabilité.8 E 501 /19 - Bâtiments communaux : ancienne grange dîmière, église (et cloche, orgue), four communal, école, cimetière (1791-1909). Biens communaux, vente et location (1790-1814). Procès avec Charles d'Occahan de Bolsenheim au sujet de la propriété de terrains (perdu par la commune, faute d'avoir su conserver ses titres de propriétés), copies (1704, 1828).8 E 501 /20 - Voirie, alignements (11 plans, an IX-1883). Caisse de bienfaisance : comptes et pièces justificatives (1790-an XII).PortraitPaysageAnnulerImprimerAide impressionIntégrerPour intégrer cet élément dans votre propre site web, il suffit de copier et coller le code ci-dessous :iniTaille souhaitée 480px 800px Votre commmentaire