Forêts communales et biens communaux ; 6 pièces de 31 feuillets, pap., fr. - 8 E 448 DD 5

Analyse

Conventions faites entre la commune de Schirmeck et les forges de Rothau pour recherche de mines dans les forêts communales, 1768.

Idem pour la recherche de sable, 1767.

Conventions faites entre la même commune et le seigneur du comté de la Roche, approuvées par l'intendant d'Alsace le 3 mai 1768, pour exécuter des fouilles dans les forêts communales.

Deux ventes de terrain communal suivant actes dressés par le notaire du bailliage de Schirmeck, 1780.

Obligation de 120 livres en faveur de la fabrique Saint-Georges de Schirmeck, 1722.

Comptes des produits en nature des quatres fours à chaux communaux, 1746.

Cote8 E 448 DD 5

Dates1746-1780

Niveaufile

Producteur(s)

Lieu
> ALSACE > BAS-RHIN > MOLSHEIM (arrondissement) > SCHIRMECK (canton) > SCHIRMECK

Périodes18e siècle

Rattachement

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