Procès-verbal de la première séance du conseil municipal de Russ ; transcription des lettres patentes du roi et de procès-verbaux de l'Assemblée nationale ; index (cachet de la mairie de Rothau). - 8 E 414 /34

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Notice Visionneuse

Cote8 E 414 /34

Dates1788-janvier 1790

Niveaufile

Producteur(s)

Périodes18e siècle; révolution de 1789

Modalités d'entréess.d.entrees.d.versement numérovia<span authfilenumber="1160139" class="corpname">Producteurs cadastre</span>9074numéro d'entrée

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