Notice Visionneuse Cote8 E 414Dates1787-1929NiveaufileLieu > ALSACE > BAS-RHIN > MOLSHEIM (arrondissement) > SCHIRMECK (canton) > ROTHAUPériodes18e siècle; Révolution de 1789; 1799-1814 (Consulat et Premier Empire); 1815-1870; 1871-1918 (annexion allemande); 1919-1945; Guerre 1914-1918; Guerre de 1870Modalités d'entrées<p>Date d'entrée du fonds : 1989</p>RattachementEtat des fonds des Archives départementales du Bas-RhinArchives communales déposéesNiveaux inférieursDélibérations du conseil municipal.Arrêtés du maire.8 E 414 /10 - Registre de délivrance et des visas de livrets d'ouvriers.Cadastre, impôts fonciers.8 E 414 /14 - Contribution personnelle et mobilière, (1810, 1813-1815, 1817).Rôles généraux des quatre contributions.Matrices générales pour la formation des rôles susdits.Matrices générales des contributions directes.8 E 414 /30 - Registre de contrôle matricule de la garde nationale.8 E 414 /31 - Budgets.8 E 414 /32 - comptes de gestion.8 E 414 /33 - Délibérations du comité d'instruction primaire, reg.8 E 414 /34 - Procès-verbal de la première séance du conseil municipal de Russ ; transcription des lettres patentes du roi et de procès-verbaux de l'Assemblée nationale ; index (cachet de la mairie de Rothau).PortraitPaysageAnnulerImprimerAide impressionIntégrerPour intégrer cet élément dans votre propre site web, il suffit de copier et coller le code ci-dessous :iniTaille souhaitée 480px 800px Votre commmentaire