Notice Visionneuse Cote8 E 328 /11Dates1772-1838NiveaufileProducteur(s)Commune de NIEDERMODERNPériodes18e siècle; révolution de 1789; 1799-1814 (Consulat et Premier Empire); 1815-1870RattachementEtat des fonds des Archives départementales du Bas-RhinArchives communales déposéesNiedermodernPériode contemporainePortraitPaysageAnnulerImprimerAide impression+−↔>< Finances de la commune : comptes, 1851-1864. Pièces justificatives des comptes, 1815, 1819, 1821. Vérification des comptes de 1821 par le Conseil municipal, 1822. Impôt extraordinaire pour combler le déficit de l'année 1823, 1824. Cession faite à la caisse d'amortissement, 1814. Enchères des revenus des biens communaux ; reg., 1788-1819. - 8 E 328 /11 - page 0O-O+B+B-S+S-C+C-RARH⇧pasiprIntégrerPour intégrer cet élément dans votre propre site web, il suffit de copier et coller le code ci-dessous :iniTaille souhaitée 480px 800px Votre commmentaire