Analyse

Elections, identique à l'article 1, 1647-1755 : élections des assesseurs au tribunal, liste des bourgeois, liste annuelle des mariages, 1755-1793.

Enregistrement des ordonnances du magistrat de Sélestat et des arrêts municipaux, 1555-1789 ; pâtres communaux, 1757-1781 ; porte-bannière (lors des processions de la semaine sainte), 1755-1791 ; pâtres, 1790-1793.

Cote8 E 238 /2

Dates1647-1793

Niveaufile

Producteur(s)

• Commune de KINTZHEIM

Périodes17e siècle; 18e siècle; révolution de 1789

Rattachement

• Etat des fonds des Archives départementales du Bas-Rhin
  • Archives communales déposées
    • Kintzheim