Notice Visionneuse Cote8 E 166 /24/2Dates1817-1909Producteur(s)Commune de GRENDELBRUCHPériodes1815-1870; 1871-1918 (annexion allemande)RattachementEtat des fonds des Archives départementales du Bas-RhinArchives communales déposéesGrendelbruchPériode contemporainePortraitPaysageAnnulerImprimerAide impression+−↔>< Etats des propriétés communales (1817). Procès-verbal et plans de délimitation de la commune (1827). Impôts indirects sur les produits des bois communaux (1843). Répertoire des actes administratifs soumis aux droits d'enregistrement (1814-1909). Constructions. - Permis de construire, 1834-1840. Renseignements sur les maisons et usines en construction, 1835-1836 (1834-1840). - 8 E 166 /24/2 - page 0O-O+B+B-S+S-C+C-RARH⇧pasiprIntégrerPour intégrer cet élément dans votre propre site web, il suffit de copier et coller le code ci-dessous :iniTaille souhaitée 480px 800px Votre commmentaire