Délibérations (1790-1798). Emphytéose d’un moulin à bâtir, (1805-1818). Fournitures aux troupes, (1831). Logements militaires, (1841). Recettes communales, (1834). Renouvellement de la numérotation des maisons, relevés de la population et du cheptel, (1839). Dénombrement de la population, (1831). Actes municipaux, (1832-1841). - 8 E 11 /1

Cote8 E 11 /1

Dates1790-1841

Producteur(s)
Commune de ARTOLSHEIM

Lieu
> ALSACE > BAS-RHIN > SELESTAT-ERSTEIN (arrondissement) > MARCKOLSHEIM (canton) > ARTOLSHEIM

PériodesRévolution de 1789; 1799-1814 (Consulat et Premier Empire); 1815-1870

Rattachement

Etat des fonds des Archives départementales du Bas-Rhin
- Archives communales déposées
  - Artolsheim
    - Registres des délibérations du conseil et actes municipaux.

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