Notice Visionneuse Dates1790-1873NiveaufileRattachementEtat des fonds des Archives départementales du Bas-RhinArchives communales déposéesArtolsheimNiveaux inférieurs8 E 11 /1 - Délibérations (1790-1798). Emphytéose d’un moulin à bâtir, (1805-1818). Fournitures aux troupes, (1831). Logements militaires, (1841). Recettes communales, (1834). Renouvellement de la numérotation des maisons, relevés de la population et du cheptel, (1839). Dénombrement de la population, (1831). Actes municipaux, (1832-1841).8 E 11 /2 - Délibérations, 1838-1852.8 E 11 /3 - Délibérations, 1852-1873.PortraitPaysageAnnulerImprimerAide impression+−↔>< Registres des délibérations du conseil et actes municipaux. - - page 0O-O+B+B-S+S-C+C-RARH⇧pasiprIntégrerPour intégrer cet élément dans votre propre site web, il suffit de copier et coller le code ci-dessous :iniTaille souhaitée 480px 800px Votre commmentaire