Notice Visionneuse Dates1791-1854NiveaufilePériodesRévolution de 1789; 1799-1814 (Consulat et Premier Empire); 1815-1870RattachementEtat des fonds des Archives départementales du Bas-RhinArchives communales déposéesSermersheimPériode contemporaineBiens communaux, forêts, chasse, pêcheNiveaux inférieurs8 E 464 /81 - Délimitation, justifications du droit de propriété par des particuliers (1824-1833). Syndicat forestier des domaines du Howald et de l'Ungersberg : nomination des délégués de Sermersheim (1829-1845).8 E 464 /82 - Conversion de pâturages en forêt, ouverture de fossés d'assainissement (1831-1854). Projet d'amélioration des forêts communales de Kertzferld, Huttenheim et Sermersheim, plan explicatif (1832).8 E 464 /83 - Exploitation forestière et coupes affouagères, procès-verbaux d'arpentage, adjudications (1791-1833). Procès en diffamation intenté par le maire à ses adjudicateurs (1833).PortraitPaysageAnnulerImprimerAide impressionIntégrerPour intégrer cet élément dans votre propre site web, il suffit de copier et coller le code ci-dessous :iniTaille souhaitée 480px 800px Votre commmentaire