Notice Visionneuse Dates1790-1889NiveaufilePériodes1815-1870; 1871-1918 (annexion allemande); Révolution de 1789; 1799-1814 (Consulat et Premier Empire)RattachementEtat des fonds des Archives départementales du Bas-RhinArchives communales déposéesMinversheimNiveaux inférieurs8 E 293 /2 - Registre des délibérations du conseil municipal et autres affaires communales, an II-1835. Extraits d'actes de mariage, ans VII-VIII. Impositions levées sur les biens des privilégiés, 1790. Liste des privilégiés possessionnés à Minversheim, 1791. Paiement des anciens droits seigneuriaux, 1791. Impôts, (1792). Contribution foncière et mobilière, 1792. Centimes additionnels, ans VIII, XI.8 E 293 /3 - Affaires militaires, 1791-1831 ; police et justice, 1792-1793 ; élections et personnel, 1791, 1793 ; location de biens communaux, an IX ; coupes forestières dans la forêt de Haguenau ; imprimé, 1793 ; édifices communaux, 1792 ; voirie : nettoyage des fossés, 1791 ; réquisition d'attelages pour la poste, vers 1793 ; culte, 1790, 1795.Registre des délibérations.PortraitPaysageAnnulerImprimerAide impressionIntégrerPour intégrer cet élément dans votre propre site web, il suffit de copier et coller le code ci-dessous :iniTaille souhaitée 480px 800px Votre commmentaire