Notice Visionneuse Dates1788-1871NiveaufilePériodes18e siècle; 1799-1814 (Consulat et Premier Empire); 1871-1918 (annexion allemande); Révolution de 1789; 1815-1870RattachementEtat des fonds des Archives départementales du Bas-RhinArchives communales déposéesBalbronnPériode contemporaineAdministration communale.Niveaux inférieurs8 E 18 /11 - Registres des délibérations du conseil municipal et d’enregistrement des actes Municipaux, 1788-1791.8 E 18 /12 - Registres des délibérations du conseil municipal et d’enregistrement des actes Municipaux, 1792-1794.8 E 18 /13 - Registres des délibérations du conseil municipal et d’enregistrement des actes Municipaux, 1794-1818.8 E 18 /14 - Registres des délibérations du conseil municipal et d’enregistrement des actes Municipaux, 1818-1831.8 E 18 /15 - Registres des délibérations du conseil municipal et d’enregistrement des actes Municipaux, 1831-1838.8 E 18 /16 - Registres des délibérations du conseil municipal et d’enregistrement des actes Municipaux, 1837-1848.8 E 18 /17 - Registres des délibérations du conseil municipal et d’enregistrement des actes Municipaux, 1848-1859.8 E 18 /18 - Registres des délibérations du conseil municipal et d’enregistrement des actes Municipaux, 1859-1871.PortraitPaysageAnnulerImprimerAide impressionIntégrerPour intégrer cet élément dans votre propre site web, il suffit de copier et coller le code ci-dessous :iniTaille souhaitée 480px 800px Votre commmentaire