Notice Visionneuse Cote5 K 113 à 5 K 114Dates1863-1870NiveaufileRattachementEtat des fonds des Archives départementales du Bas-RhinSéries révolutionnaires et modernes : documents produits entre 1790 et 1870Lois et actes du gouvernement - Arrêtés et correspondances des préfets - Conseil de préfectureFonds du Conseil de préfecture.Contestations et affaires soumises au Conseil.Niveaux inférieurs5 K 113 - Distribution du bois d'affouage. Contestations et revendications soumises au Conseil de préfecture. Communes d'Avenheim, Batzendorf, Gambsheim, Griesbach, Hindisheim, Hochfelden, Imbsheim, Kilstett.5 K 114 - Distribution du bois d'affouage. Contestations et revendications soumises au Conseil de préfecture. Communes de Mothern, Munchhausen, Mussig, Oberhoffen, Offwiller, Ohlungen, Reichstett, Roppenheim, Schwindratzheim, Soufflenheim, Sparsbach, Weitbruch, Weyer.PortraitPaysageAnnulerImprimerAide impressionIntégrerPour intégrer cet élément dans votre propre site web, il suffit de copier et coller le code ci-dessous :iniTaille souhaitée 480px 800px Votre commmentaire