Notice Visionneuse Cote8 E 495Dates1776-1922NiveaufilePériodes18e siècle; révolution de 1789; 1799-1814 (Consulat et Premier Empire); 1815-1870; 1871-1918 (annexion allemande); 1919-1945; guerre 1914-1918; guerre de 1870Modalités d'entrées<p>Date d'entrée du fonds : 1978, 1990</p>RattachementEtat des fonds des Archives départementales du Bas-RhinArchives communales déposéesNiveaux inférieurs8 E 495 /1 - Ordonnances fixant la quote-part d'impôts à répartir entre les habitans.Registres des délibérations du conseil municipal.8 E 495 /4 - Correspondance administrative, désormais portée par les gardes-champêtres du canton (1819). Répertoire des actes soumis à l'enregistrement (1820-1852). Mouvement de la population (1853-1870). Statistique sur le degré d'instruction (1866). Arrêtés du maire sur la vente de pain (1841, 1852).8 E 495 /5 - Cadastre : état de la section E, du village, (1791).8 E 495 /6 - Livre des mutations des propriétés.8 E 495 /7 - Rôle des contributions foncières.8 E 495 /8 - Procès-verbaux de division et de délimitation du finage, 6 plans (1825). Nominations de répartiteurs d'impôts (1824-1868). Impôts (1804-1826). Poids et mesures (1817-1819). Vérifications des armes à feu (1865).8 E 495 /9 - Gendarmerie (1848-1866). Subsistances militaires, charges de guerre (1815-1835).8 E 495 /10 - Garde nationale (1817-1843). Pompiers, pompe à incendie (1817, 1872). Police locale (1818-1859).8 E 495 /11 - Elections, (1820-1870). Gardes-Champêtres et appariteurs, (1827-1829).Comptabilité.8 E 495 /14 - Pièces justificatives et diverses pièces financières, rente foncière (1812-1834). Mairie et école, (dont 2 plans de 1846 et 1880) (1833-1880). Bâtiments communs du presbytère plan (1818), (1818-1819). Travaux à l'église, mobilier (1828-1836). Salpêtrière, lavoir (1816-1822).8 E 495 /15 - Concessions et locations de terrains communaux (1818-1865). Biens nationaux (an II). Petite voirie (1821-1868). Grande voirie (1817-1837). Cours d'eau, fossés (1836-1849).8 E 495 /16 - Etat des chefs de famille soumis aux prestations de voirie.8 E 495 /17 - Bureau de bienfaisance (1803-1867). Instruction primaire : correspondance, cours d'adultes, traitements (1829-1867). "Documents trouvés mêlés aux archives de la Caisse d'Epargne de Truchtersheim (156 J 37-49)".8 E 495 /18 - Gendarmerie impériale. Carnets de tournées dans les communes du canton (1862, 1870) ; journaux mensuels de service dans le canton (1860-1868). Journal scolaire hebdomadaire, et répartition des matières à enseigner à l'école primaire de garçons (1921-1922).PortraitPaysageAnnulerImprimerAide impression+−↔>< Truchtersheim - 8 E 495 - page 0O-O+B+B-S+S-C+C-RARH⇧pasiprIntégrerPour intégrer cet élément dans votre propre site web, il suffit de copier et coller le code ci-dessous :iniTaille souhaitée 480px 800px Votre commmentaire