Notice Visionneuse Cote8 E 444Dates1658-1902NiveaufilePériodes17e siècle; 18e siècle; révolution de 1789; 1799-1814 (Consulat et Premier Empire); 1815-1870; 1871-1918 (annexion allemande); guerre de 1870Modalités d'entrées<p>Date d'entrée du fonds : 1968, 1981</p>RattachementEtat des fonds des Archives départementales du Bas-RhinArchives communales déposéesNiveaux inférieursTerriers.8 E 444 /4 - Registre d'enregistrement des lois, décrets et délibérations communales.8 E 444 /5 - Registre des délibérations communales.8 E 444 /6 - Répertoires des actes municipaux soumis à l'enregistrement, 5 cahiers (1812-1899). Papiers concernant la rédaction des contrats administratifs, le droit de timbre, la tenue des registres (1876-1902).Cadastre : états des sections.8 E 444 /11 - Chronique scolaire (Schulchronik)PortraitPaysageAnnulerImprimerAide impression+−↔>< Scherlenheim - 8 E 444 - page 0O-O+B+B-S+S-C+C-RARH⇧pasiprIntégrerPour intégrer cet élément dans votre propre site web, il suffit de copier et coller le code ci-dessous :iniTaille souhaitée 480px 800px Votre commmentaire