Notice Visionneuse Cote8 E 364Dates1683-1922NiveaufilePériodes17e siècle; 18e siècle; révolution de 1789; 1799-1814 (Consulat et Premier Empire); 1815-1870; 1871-1918 (annexion allemande); 1919-1945; guerre 1914-1918; guerre de 1870Modalités d'entrées<p>Date d'entrée du fonds : 1977, 2003</p>RattachementEtat des fonds des Archives départementales du Bas-RhinArchives communales déposéesNiveaux inférieurs8 E 364 /1 - Terrier ; reg.8 E 364 /2 - Etat civil : copie de l'acte de décès de Materne, baron Zorn de Bulach, maire d'Osthouse, survenu à Saint-Ludan, Hipsheim.8 E 364 /3 - Fragment du rôle des impôts fonciers.8 E 364 /4 - Matrice cadastrale.8 E 364 /5 - Procès-verbal de la division du territoire de la commune en sections et sa délimitation, 4 plans (1831). Rôles d'impôts fonciers, par section (1809).8 E 364 /6 - Rôles d'impôts.Renouvellement général du ban.8 E 364 /14 - Etat de sections des propriétés non bâties et bâties.8 E 364 /15 - Budgets communaux.8 E 364 /16 - Comptes.Pièces justificatives des comptes.8 E 364 /20 - Biens communaux, arpentages, délimitations, partages, 1812-1909. Plan parcellaire du Kiechelsheck, 1854. Plan d'abornement du bois Wollwinkel, 1879.8 E 364 /21 - Biens communaux, aliénations et échanges, achat de rente, 6 plans.8 E 364 /22 - Voierie, chemins vicinaux 2 plans parcellaires.8 E 364 /23 - Instruction publique : copies d'élèves.8 E 364 /24 - Bureau de charité : registre des délibérations et des comptes.PortraitPaysageAnnulerImprimerAide impression+−↔>< Osthouse - 8 E 364 - page 0O-O+B+B-S+S-C+C-RARH⇧pasiprIntégrerPour intégrer cet élément dans votre propre site web, il suffit de copier et coller le code ci-dessous :iniTaille souhaitée 480px 800px Votre commmentaire