Notice Visionneuse Cote8 E 184Dates1606-1865NiveaufileLieu > ALSACE > BAS-RHIN > SAVERNE (arrondissement) > SAVERNE (canton) > HATTMATTPériodes17e siècle; 18e siècle; Révolution de 1789; 1799-1814 (Consulat et Premier Empire); 1815-1870Modalités d'entrées<p>Date d'entrée du fonds : 1962, 1985</p>RattachementEtat des fonds des Archives départementales du Bas-RhinArchives communales déposéesNiveaux inférieursTerriers.8 E 184 /3 - Registre de la taille.8 E 184 /4 - Registre matrice des impositions.8 E 184 /5 - Registre des impôts fonciers. (Début XIXe s.)8 E 184 /6 - Procès au sujet des forêts contre Pfalzweyer, Berlingen, Graufthal et Eschbourg (avec un extrait de 1606).8 E 184 /7 - Comptes du Heimburger (neuf années seulement) (1618-1765). Ordonnances et actes émanant des comtes de Hanau-Lichtenberg et de l'intendant d’Alsace (XVIIe-XVIIIe s.). Inventaire des archives remises au Stabhalter, 1 liasse (1753).8 E 184 /8 - Procès entre la commune et les domaines au sujet des biens communaux, notamment la Wiesenau. Correspondance, mémoire et plaidoyers (dont celui d'Odilon Barrot), 1825 ; 1 liasse (1658-1838).Etat des sections et des contributions correspondantes B, C et DRegistre des délibérations.PortraitPaysageAnnulerImprimerAide impressionIntégrerPour intégrer cet élément dans votre propre site web, il suffit de copier et coller le code ci-dessous :iniTaille souhaitée 480px 800px Votre commmentaire