Notice Visionneuse Cote8 E 136Dates1401-1902NiveaufileLieu > ALSACE > BAS-RHIN > STRASBOURG-CAMPAGNE (arrondissement) > GEISPOLSHEIM (canton) > FEGERSHEIMPériodes15e siècle; 16e siècle; 17e siècle; 18e siècle; Révolution de 1789; 1799-1814 (Consulat et Premier Empire); 1815-1870; 1871-1918 (annexion allemande); Guerre de 1870Modalités d'entrées<p>Date d'entrée du fonds : 1966, 2009</p>RattachementEtat des fonds des Archives départementales du Bas-RhinArchives communales déposéesNiveaux inférieurs8 E 136 /1/ papier - Arrêts du Conseil d'Etat du roi, ordonnances de l'intendant d'Alsace, arrêts du Conseil souverain d’Alsace. Imprimés. Ordonnance du 4 octobre 1740.8 E 136 /1 - Arrêts du Conseil d'Etat du roi, ordonnances de l'intendant d'Alsace, arrêts du Conseil souverain d’Alsace. Imprimés. Ordonnance du 4 octobre 1740.8 E 136 /2 - Arrêts du Conseil d'Etat du roi, ordonnances de l'intendant d'Alsace, arrêts du Conseil souverain d’Alsace. Imprimés. Ordonnance du 4 octobre 1740.8 E 136 /3 - Administration communale.Impôts.8 E 136 /8 - Terrier.8 E 136 /9 - Extrait du terrier (1743). Plantations de bornes (1725-1773). Inventaire des biens de Béat Rieffel. Renouvellement des biens fonciers de Mathieu Rieffel. Actes de vente et décompte (1686-1785). Registre des revenus en grains de divers fermages à Fegersheim, Lipsheim, et Ichtratzheim, soumissionnés par Charles Knoederer, de Strasbourg (An XI). Matrice cadastrale (An V). Registre des nouveaux établissements dans les îles du Rhin (Wörthplatz) et dans les zones reboisées (1820).8 E 136 /10 - Copies d'accords conclus entre Illkirch, Graffenstaden, Geispolsheim et Fegersheim au sujet du parcours des Bestiaux (1401-1590). Communaux : pâture des bestiaux du château des Mackau, 1781. Usurpations d'herbe, 1774, et de terrain, 1781. Vente d'un terrain, 1509, copie. Acquisitions par la commune, 1840-1842 (1509-1842). Location par enchères de champs, pâturages et prés D'embouche (1749-1785).8 E 136 /11 - Procédure entre Fegersheim et Geispolsheim à propos d'un bois (1777-1782). Enchères de coupes de bois, d'arbres et chablis (1759-1785). Enregistrement au cadastre de parcelles récemment plantées d’arbres (1813).8 E 136 /12 - Bâtiments et travaux publics : reconstruction de l'église et en particulier des autels, 1780. Fontaine, 1757. Corps de garde, 1770. Cours du Rhin, 1771. Ramonage des cheminées, 1745, 1787 (1745-1787).8 E 136 /13 - Justice.Comptes et pièces justificatives des comptes.8 E 136 /20 - Registre de paiement de la Schatzung.8 E 136 /21 - Litige entre la commune de Fegersheim et les fermiers receveurs de la dîme du Grand Chapitre de Strasbourg : pièce de procédure.8 E 136 /22 - Vaine pâture : copie d’un jugement arbitral de 1565.8 E 136 /23 - Registre des délibérations (pour Fegersheim et Ohnheim), des arrêtés du maire et de la correspondance administrative.Registres des délibérations.PortraitPaysageAnnulerImprimerAide impressionIntégrerPour intégrer cet élément dans votre propre site web, il suffit de copier et coller le code ci-dessous :iniTaille souhaitée 480px 800px Votre commmentaire