Registre de délibérations et arrêtés du Conseil général du département. Séance du 1er octobre 1791. Cotes Archives Alsace - site Strasbourg : 1 L 491 et 127 NUM 001.

Registres de délibérations

Publié le 15/12/2022

Un nouveau fonds numérisé vient d'être mis en ligne sur le site de Strasbourg : les registres de délibérations et arrêtés des administrations départementales du Bas-Rhin de la période révolutionnaire.

Conservés sous les cotes 1 L 491 à 1 L 609, ces registres sont consultables de deux manières :

à partir de l'instrument de recherche complet de la sous-série 1 L, accessible ici https://archives.bas-rhin.fr/detail-document/LIGEO-1778484 ;
à partir de la rubrique des fonds numérisés, accessible ici https://archives.bas-rhin.fr/rechercher/documents-numerises/registres-deliberations-revolutionnaires/

Lors de la numérisation, les registres ont été « découpés » selon les séances retranscrites. Chaque séance dispose de sa notice descriptive, à laquelle sont rattachées les images correspondantes.

Avec cette dernière mise en ligne de l'année, ce sont plus de 60 000 nouvelles images qui sont publiées sur le site.

Nous vous souhaitons de bonnes recherches !