Litige du chapitre de Neuwiller avec la famille du sieur Barth, receveur principal à Haguenau, au sujet d'un compte rendu en 1752.
Procédure contre les dévolutionnaires de cinq canonicats du chapitre de Neuwiller supprimés par arrêt du Conseil souverain d'Alsace ; procédure contre les curés Arbogast, Forst et Ohlmann au sujet de la cure de Wingersheim et du patronnage de la cure de Hohatzenheim.
Procédures du chapitre de Neuwiller contre la commune de Mittelhausen au sujet de la dîme des foins, contre la commune de Dossenheim au sujet de la forêt du Breitschloss, et suppliques relatives à la vente du sel dans l'enclos du chapitre de Neuwiller.
Procédure du chapitre de Neuwiller contre le comte de Hanau-Lichtenberg au sujet de la propriété de deux maisons sur le Kaessmarkt à Neuwiller et du droit de juridiction du chapitre.
Premier ensemble de pièces relatives à la procédure du chapitre de Neuwiller contre le comte de Hanau-Lichtenberg au sujet de la propriété de deux maisons sur le Kaessmarkt à Neuwiller et du droit de juridiction du chapitre.
Second ensemble de pièces relatives à la procédure du chapitre de Neuwiller contre le comte de Hanau-Lichtenberg au sujet de la propriété de deux maisons sur le Kaessmarkt à Neuwiller et du droit de juridiction du chapitre.
Procédure entre l'abbé de Neuwiller et les chanoines de Saint-Adelphe au sujet de la subordination de ceux-ci à l'abbé.
Pièces de la procédure entre l'abbé de Neuwiller et les chanoines de Saint-Adelphe au sujet de la subordination de ceux-ci à l'abbé produites en 1432.
Pièces de la procédure entre l'abbé de Neuwiller et les chanoines de Saint-Adelphe au sujet de la subordination de ceux-ci à l'abbé produites en 1480.
Litige entre le chapitre de Neuwiller et la veuve de Florent Mueg au sujet de la ferme seigneuriale d'Olwisheim.
Procès du chapitre de Neuwiller avec son prévôt, Gauthier de Buten, sur une question de régime intérieur.
Suite du litige entre le chapitre de Neuwiller et la veuve de Florent Mueg au sujet de la ferme seigneuriale d'Olwisheim.
Pièces du litige entre le chapitre de Neuwiller et la veuve de Florent Mueg au sujet de la ferme seigneuriale d'Olwisheim produites en 1521.
Pièces du litige entre le chapitre de Neuwiller et la veuve de Florent Mueg au sujet de la ferme seigneuriale d'Olwisheim produites en 1560.
Relevé dressé par un receveur du chapitre de Neuwiller des causes pendantes au Conseil souverain d'Alsace.
Affaires forestières du chapitre de Neuwiller.
Forêt du Breitschloss appartenant au chapitre de Neuwiller.
Etangs, scierie et moulins dans la forêt du Breitschloss.
Verreries dans la forêt du Breitschloss.
Affaires d'abornements dans la forêt du Breitschloss.
Droits d'usage forestiers dans la forêt du Breitschloss.
Droit de chasse et de pêche dans la forêt du Breitschloss.
Droit de chasse dans la forêt du Breitschloss.
Droits d'usage de la commune de Sparsbach dans la forêt du Breitschloss.
Droit de pâturage et de glandée dans la forêt du Breitschloss.
Juridiction litigieuse relative à la forêt du Breitschloss.
Affaires diverses de juridiction litigieuse relative à la forêt du Breitschloss entre 1577 et 1766.
Affaires diverses de juridiction litigieuse relative à la forêt du Breitschloss entre 1577 et 1745.
Affaires diverses de juridiction litigieuse relative à la forêt du Breitschloss entre 1745 et 1766.
Droits de la commune d'Imbsheim sur la forêt du Breitschloss.