Police – Hygiène publique – Justice
Inspection des Pharmacies ; 15 pièces.
Passeport ; liasse.
Individus placés sous la surveillance de la police ; liasse.
Recherches de déserteurs et insoumis ; liasse.
Souches de passeports ; liasse.
Certificats de libération de condamnés ; 4 pièces.
Surveillance des danses pendant la fête locale ; 6 pièces.
Rapports des gardes-champêtres ; 2 pièces.
Certificats de changement de domicile ; liasse.
Etat des fusils de calibre réquisitionnés en 1813 ; 5 pièces.
Jugements rendus par le tribunal de Marlenheim : registre des inscriptions ; 6 cahiers (1827, 1836-1846, 1848-1854).
Correspondance entre la mairie de Marlenheim et le juge ; 6 pièces.
Arrêté sur la vente du pain ; 1 pièce.
Arrêté préfectoral à propos du défrichement de la forêt aux environs de Marlenheim ; 1 pièce (document manquant).
Minutes de la justice de paix du canton de Wasselonne ; 2 pièces (document manquant).
Police criminelle ; 6 cahiers, 1 pièce. Voir E3.
Procès-verbaux.
Procès-verbaux de contravention ; 8 liasses.
Procès-verbaux (timbres) ; liasse.
Circulaires.
Circulaire sur les délits et crimes ; 1 pièce.
Circulaire sur la vente du vin ; 1 pièce.
Circulaire sur les biens, les usagers ruraux et police locale ; cahier.