Registres des délibérations et d’enregistrement d’actes divers.
Registres des délibérations et d’enregistrement d’actes divers : Février 1792-prairial an III.
Registres des délibérations et d’enregistrement d’actes divers : Octobre 1847-mars 1858.
Registres des délibérations et d’enregistrement d’actes divers : Décembre 1904-janvier 1950.