Registre des délibérations.
Les trois premiers registres contiennent également l’enregistrement d’actes divers.
Registres des délibérations, octobre 1788-pluviôse an II.
Registres des délibérations, floréal an II-avril 1809.
Registres des délibérations, février 1808-mai 1835.
Registres des délibérations, mai 1835-août 1850.
Registres des délibérations, août 1850-novembre 1871.
Registres des délibérations, décembre 1871-novembre 1898.